Déposée le 6 octobre 1976 par madame Bernaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Bernaud domicilié(e) 18, rue Grande-Batelière, Paris. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967974.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 6 octobre 1986.
Bernaud a également déposé les autres marques suivantes : bernaud
Mme Bernaud, veuve Porthault (Madeleine) - 18, rue Grande-Batelière, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536
Inscription - Transmission de propriété n°113674 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°113673 - Publication au BOPI
Fils et tissus de soie;fils de tissus de chanvre, lin, jute et autres fibres;fils et tissus de coton;vêtements confectionnés en tous genres;lingerie de corps et de ménage, linge de maison;broderies, passementeries, galons, boutons, dentelles et rubans.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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